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Conditions générales

Invention-Creation est un site internet collaboratif de recherche sur les objets technologiques abandonnés ou délaissés du fait des avancées techniques et technologiques qui est édité par Master Multimédia Interactif de l’Université de Paris I en partenariat avec le CNRS.

1.1 Invention-Creation met à la disposition du public des vidéos relatifs à des inventions ou des objets. La partie privée du site est réservée aux chercheurs qui se sont enregistrés auprès du site ce qui leur permet d’avoir accès à la totalité de la base de données des objets et de collaborer à la rédaction de Fiches d’Information sur des objets pouvant faire partie de la thématique du site.

1.2 Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sont réputées acceptées sans réserve à partir du moment où l’Utilisateur utilise le site Invention-Creation ou s’enregistre en tant que Contributeur du site en remplissant le formulaire prévu à cet effet.

1.3 Les présentes Conditions

2. Propriété intellectuelle

Tous les éléments média (Fiches Techniques, vidéos, photos, etc.) accessibles sur le site sont la propriété exclusive de Master Multimédia Interactif de l’Université de Paris I et de leurs auteurs. L’UTILISATEUR NE DISPOSE SUR CES ELEMENTS MEDIA QUE D’UNE LICENCE D’UTILISATION POUR UN USAGE PRIVE, NON COLLECTIF ET NON COMMERCIAL. L’Utilisateur ne peut donc les copier ou les imprimer que pour son usage personnel.

2.1 Dans l’hypothèse où un Utilisateur souhaiterait utiliser un des éléments média reproduit sur le site pour un autre usage que celui défini ci-dessus, il devra au préalable contacter par courriel le Directeur de publication du site pour obtenir son accord écrit en cliquant ici.

2.2 Invention-Creation autorise l’insertion de liens hypertextes vers les informations contenues dans son site pour en permettre le référencement à partir d’autres sites internet. Cependant, l’insertion de tels liens ne doit pas avoir pour conséquence une appropriation pour son compte de l’information par le site référenceur. Il doit en outre être indiqué clairement la source de l’information pointée et, le cas échéant le nom de son auteur. Il est par conséquence interdit toutes opérations de « framing » ainsi que celles ayant des conséquences similaires à partir des informations contenues dans le site Invention-Creation.

3.Information nominative

3.1 Invention-Creation ne recueille des informations nominatives sur un Utilisateur que lorsque celui-ci s’enregistre comme Contributeur. Ces informations permettent à Invention-Creation de suivre les travaux scientifiques des Contributeurs et d’assurer la validation scientifique de ceux-ci en vue de leur publication dans la partie publique du site. Conformément à la loi, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Il peut l’exercer en adressant un courrier à Invention-Creation Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Centre Saint-Charles Master Multimédia Interactif 47, rue des bergers 75015 PARIS.

Directeur de Publication

Bernard Darras

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France.